Accident franchissement du stop par vehicule adverse

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Bonjour,

Suite à un accident de circulation, un automobiliste franchit un stop. Je ne peux l'éviter et le percute côté latéral arrière droit.

Ma question : qui a les tords suite à cet accident ? et quels sont mes droits à faire valoir ? Mon assurance peut-elle me tenir responsable ? Je suis assuré tout-risque (constat établi et déposé le jour même de l'accident).

Merci.

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chaber Superviseur

bonjour

si le constat est bien rempli, à savoir que votre adversaire franchit un panneau Stop vous n'aurez aucune responsabilité

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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bonjour. côté droit donc il venait de votre gauche, il n'a pas marqué le stop, qu'avez-vous écrit sur le constat? si vous, vous étiez bien sur votre droite à rouler tranquillement, vous n'avez aucun tort. pourquoi craignez-vous une éventuelle responsabilité?

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Merci pour vos réponses.

Pour faire simple, je n'ai coché aucune case, pour ma part en obs (véhicule qui franchit le stop, puis s'immobilise sans raison). La personne, elle, remarque une vitesse excessive de ma part, donc je percute côté latéral droit niveau portière et roue. La voie de circulation est prioritaire, un stop sur la droite et un à gauche.

Mon assurance me considère non fautif pour le moment mais vu l'impact, il attend l'expertise ? mais, d'après le code de la route (art R415-6) je ne suis pas responsable sauf si il me colle non maîtrise de véhicule (arrangement entre assurance).

Merci pour votre aide je suis perdu.

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Re je n'ai pas souvenir qu'il est Cochet cette case,a ma grande surprise je vous sur mon espace client ce jour véhicule déclaré épave et de plus de non responsable je me retrouve avec 100% alors que j étais déclaré non responsable en date du 20 octobre 2016 date de l accident je ne comprend plus rien!

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Re;merci pour vos conseil je suis assuré tout risque,je compte faire appel à la protection juridique pour contester le rapport d expert si indemnisation il y a!de plus mon assurance devrait me dédommager car il ne m ont pas proposer de vehicule de remplacement et si je doit faire valoir mes droits au civil même si c long temps pis; après je ressillie tout mes contrat chez eux( assurance auto habitat 2scolaires 1 protection familiale + accident de la vie) environ 200€ par mois.je vous tiendrais informé des suites Merci j oublier pour ne pas faire de pub je suis chez Ax... depuis + de 10 ans merci à cette compagnie tu paye en retour si tu as un sinistre il te laisse tomber illico.

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chaber Superviseur

je me retrouve avec 100% alors que j étais déclaré non responsable en date du 20 octobre 2016 date de l accident je ne comprend plus rien!s'il n'est pas mentionné que le véhicule adverse brule le stop c'est normal.

Le constat amiable signé des deux parties fait foi

LR/AR à votre assureur en mettant, si possible, des photos de cette intersection montrant bien la présence des STOP, et lui demandant de revoir sa position faute de quoi vous saisirez la juridiction compétente pour faire valoir vos droits.si le lieu exact n'est pas mentionné sur le constat cela ne servira pas

véhicule déclaré épavepour contester la mise en épave il vous faudra missionner un expert indépendant à vos frais

il y a!de plus mon assurance devrait me dédommager car il ne m ont pas proposer de vehicule de remplacement il faut relire les conditions générales de votre contrat

Les réponses apportées ne peuvent être qu'approximatives sans le détail du constat amiable.

Je ne peux l'éviter et le percute côté latéral arrière droit. l'adversaire venait de votre gauche?

si oui: Cas 30 convention IRSA bareme assureur irsa cas 30
Accident de la route responsabilités Cas 30 X prioritaire de droite circule dans son couloir de marche.
Part de responsabilité pour X et Y X 0 pour cent Y 100 pour cent

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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RE l'adversaire venais de gauche avec un stop moi a sa droite sur axe prioritaire,l'adversaire franchie le stop (bonne visibilite du careffour)puis s'arrete brusquement donc je ne peut l'eviter je le percute cote lateral portiere+roue si je suis responsable;la prochainne fois je v cedez le passage au stop et inverse franchir le stop pour couper la route au prioritaire de l'axe normal

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pour repondre a mr chaber sur le dessin du constat la position des vehicules le nom des rue la marquage stop son bien specifier(axe prioritaire pour moi, avec stop de part et d'autre droite et gauche voie double sens sur 10M car la voie prioritaire devient un sens unique,l'adversaire lui aller tout droit) difficile a comprendre cette affaire!

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chaber Superviseur

Avec un plan si détaillé, ce qui est rare, je ne vois pas pourquoi votre assureur vous imputerait une responsabilité.
Comme l'a précisé Tisuisse prenez photos des lieux.

Sans responsabilité aucune vous avez droit, selon la Cour de Cassation, à la valeur de remplacement de votre véhicule (valeur sur le marché d'un véhicule similaire)

Sans responsabilité aucune vous avez droit à tous les frais inhérents à l'accident: carte grise, immobilisation et/ou location de véhicule).....

Selon la convention IDA ces frais doivent être supportés par votre assureur.

Si votre assureur maintient sa position de vous imputer une responsabilité avec un tel plan revenez sur le site pour avoir plus de conseils

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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re je vais photo des lieux de l'accident avec mesure entre les deux stop du fait que l'axe devient sens unique et que si un vehicule traverse au stop soit de droite ou de gauche le vehicule sur axe prioritaire ne peut eviter le choc sauf si le vehicule accelere et va lui meme percuter les vehicule en stationnement sur sa trajectoire direct.enfin merci a vous tous pour le temps que vous avez passer a repondre a situation sur laquel vous ne disposer pas de plan ni d'image merci encore