Accident avec voiture d un ami

Sujet vu 2614 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/01/10 à 01:08
> Droit routier > Code de la route


patrakato, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 25/01/2010 à 01:08
2 message(s), Inscription le 25/01/2010
Bonjour,

Vendredi soir, je conduisais la voiture d'un très bon copain lequel n'était pas en état de conduire. J ai "brûlé" un stop dans un quartier que je n'avais pas emprunté depuis longtemps, stop qui est maintenant en place suite à une modification de priorité, bref je conduisais à l'habitude sans vraiment être attentif à la signalisation. Un véhicule s'est présenté à ma droite, il ma touché à l'arrière (je suis complètement en tort) : perte de contrôle, un petit poteau arraché et fin de l'embardée sur un autre véhicule stationné. Heureusement pas de blessé.

Contrôle alcootest positif pour moi : 0,32 à l'éthylotest (je pensait être négatif ayant peu bu). Donc, qu'en est il des assurances de mon copain et de moi même ? Je sais que je suis entièrement responsable et que je vais payer les différents frais et amendes, mais sera-t'il résilié alors qu'il ne conduisait pas ? Je précise que j'ai mon permis depuis 1991 et que je n'ai eu aucun accident ni infraction jusqu à ce vendredi. Est-il utile de préciser que je prends cela comme un avertissement à moindres frais étant bien conscient que cela aurait pu être beaucoup plus grave...

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Tisuisse, Posté le 25/01/2010 à 08:34
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

La mesure d'alcoolémie s'effectue toujours avec un éthylomètre (pas un éthylotest). 0,32 mg/l d'air expiré, vous êtes dans la catégorie infraction contraventionnelle.

Pour les assurances : l'assurance du véhicule va rembourser les dommages puis se retournera contre vous pour demander le remboursement de toutes les sommes versées. La conduite sous l'emprise d'alcool ou de stup. annule le droit à l'assurance.

Pour les relations assureur <=> votre copain, là, ce sera à votre copain de se défendre dans la mesure où ce n'était pas lui qui était au volant (preuve apportée par le rapport d'accident rédigé par les FDO), donc il devra négocier son maintien, sans malus si possible, de son contrat.

Quand aux sanctions que vous encourrez, lisez sur cette catégorie de droit routier, les post-it sur
- la conduite sous alcool,
- les refus de priorité.
Le total des points qui vous sera retiré ne pourra excéder 8 (2 infractions simultanées et non 2 infractions consécutives).

patrakato, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 25/01/2010 à 12:42
2 message(s), Inscription le 25/01/2010
bonjour, merci de la rapidité de votre réponse , étant convoqué cet après midi au commissariat , j en saurais sûrement plus .
Mon assureur m à dit , à mon grand étonnement , que je n aurais que les frais occasionnés sur le véhicule de mon copain , et que le mieux serait de le déclarer épave pour résilier le contrat d assurance avant eux afin d éviter qu il ne supporte les frais d une surprime pour son prochain véhicule . ( il était à 50 % de bonus depuis plus de 3 ans , donc a priori pas de malus .) Je vous propose de vous tenir au courant de la suite de mon "affaire".


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