Accident avec 1 g dans le sang et en permis probatoire

Sujet vu 3438 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/05/09 à 21:41
> Droit routier > Code de la route


scorpio, Val-d'Oise, Posté le 25/05/2009 à 21:41
2 message(s), Inscription le 25/05/2009
Bonjour,
voilà ma situation, dans la nuit de samedi à dimanche dernier, j'ai percuté une voiture à l'arret en rentrant d'une soirée, il n'y a pas de blessé, juste de la carosserie. j'ai passé une nuit en GAV, avec 1,08 g dans le sang...
J'ai le permis depuis 1 an et demi et ai 21 ans.
L'hotel de police à gardé mon permis, j'ai fait le constat le lendemain au commissariat, et passe en CRPC au tribunal de pontoise en septembre 2009.
Je n'ai aucun antécédent judiciaire

Qu'est ce que je risque, vais-je perdre mon permis ou va t'il être suspendu?
Mon assurance va t'elle m'indemniser?

Merci de votre aide

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Tisuisse, Posté le 26/05/2009 à 00:13
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Est-ce que votre permis va être suspendu ? la réponse est OUI, de plus pas de permis aménagé pour raison professionnelle.

Retrait de 6 points et, étant en probatoire avec un permis passé avant le 1er janvier 2008, donc 6 points durant 3 ans, il y aura fatalement l'invalidation de votre permis et il vous faudra repasser code + conduite, après la fin de votre suspension et la fin du délai prévu pour l'invalidation.

jeetendra, Yvelines, Posté le 10/06/2009 à 14:06
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
bonjour, à mon avis votre permis peut etre annulé, en plus du taux de l'alcool, l'accident meme sans dommage corporel est une circonstance aggravente de la sanction, heureusement pour vous qu'il n' y a pas eu de blessé, de mort, le permis blanc vu l'infraction commise vous ne l'aurez pas, il ne vous reste plus qu' acheter un vélo, prendre un abonnement pour le transport en commun, courage à vous, cordialement

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scorpio, Val-d'Oise, Posté le 27/01/2010 à 01:42
2 message(s), Inscription le 25/05/2009
Bonsoir,

Je reviens de loin (8 mois et ai eu du mal à retrouver où j'avais posté..)
pour apporter mon expérience (ce que peu de monde fait).

Suite à ma suspension de 6 mois du permis, en CRPC le juge m'a rajouté 1 mois de plus et 250 € d'amende (-20%).

Même avec mon probatoire, j'avais 8 points et en ai perdu 6, j'ai donc fait un stage et possède donc 6 points sur 8.

Comme quoi contrairement à ce que certaines personnes ont pu me répondre, j'ai toujours mon permis.

Néanmoins je vous remercie de vos réponses et votre aide.

Tisuisse, Posté le 27/01/2010 à 08:18
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous notez que je vous ai bien parlé de suspension, pas d'annulation, bien que le taux d'alcoolémie retenu soit un taux délictuel. Mon collègue Jeentendra, juriste lui aussi, a parlé d'une possibilité d'annulation car cette possibilité figure bien, dans votre cas, dans le code de la route. J'ai bien pensé que, comme c'était la première fois que vous commettiez de délit, l'anulation aurait peu de chance d'être au programme des sanctions. Cela dit, elle ne pouvait pas non plus, être écartée.

Maintenant, vous aviez écrit le 25 mai 2009, que vous aviez le permis depuis 1 an et demi ce qui, d'après mes calculs, donne une date de permis AVANT le 1er janvier 2008 (très exactement, le 25 novembre 2007). Si c'est bien le cas, vous ne pouvez pas bénéficier des 2 points-bonus car ces points-bonus ne s'appliquent qu'aux permis passés APRES le 31 décembre 2007. Or, vous spécifiez avoir 8 points avant le retrait des 6 pour alcoolémie, auriez vous donc passé votre permis APRES le 31 décembre 2007, ce qui donnait une ancienneté du permis inférieure à 1 an et demi, contrairement à votre 1er message (à renseignement précis = réponse précise).

Pour vous dire ce qu'il en sera exactement, à quelle date avez-vous passé ce permis ? De plus, je pourrai aussi vous donner votre calendrier d'évolution de vos points pour les mois et années à venir. Pour ce faire, demandez aussi à votre préfecture ou sous-préfecture, votre relevé de points. J'ai également besoin des dates suivantes :
- date du jugement en CRPC
- date du paiement de votre amende
- date exacte des 2 jours de stage
- date d'effet du retrait des 6 points (relevé des points)

A vous lire.

niko7, Seine-et-Marne, Posté le 27/10/2011 à 03:08
1 message(s), Inscription le 27/10/2011
Bonjour,

Je suis désolée de déterrer un sujet aussi vieux, mais j'ai actuellement le même genre de problème...

J'ai eu un accident en rentrant de chez un ami qui habite à 10 km à peine de chez moi (comme quoi les statistiques sont bien réelles).
Lors de cet accident ma tête a heurté violemment le volant et du coup j'ai fait une commotion cérébrale, je me suis aussi ouvert l'arcade à 2 endroits ainsi que le menton (on va dire que je ne m'en tire pas trop mal). Heureusement, nous n'étions que 2 dans le véhicule et le passager n'a rien eu si ce n'est qu'une grosse frayeur et quelques contusions dans le dos dues au choc.

Mon problème, dans toute cette histoire, est que lorsque les secours et la police sont arrivés j’étais encore inconscient et j’ai repris conscience à l’hôpital.

La bêtise c'est que moi aussi j'avais bu (suffisamment pour atteindre les 1 g apparemment) et la 2ème chose c'est que j’étais fumeur régulier de cannabis, y a quelques jours. J'ai arrêté de fumer un samedi soir et l'accident c'est passer mardi matin très tôt. J'avais une cadence d'à peu près 2 joints par jour et j'ai vraiment peur que ça me porte préjudices alors que je ne consomme plus rien de tout ça depuis samedi.

Sachant que je suis aussi en permis probatoire depuis 1 an et 9 mois, donc 8 points sur le permis et jamais eu aucune amende exceptée celles de stationnement, que j’avais 1,04 g d'alcool dans le sang et que le dépistage du THC risque d’être positif, je voudrais savoir si quelqu'un peut me renseigner sur les peines encourues.

Je vous remercie d'avance pour votre aide.

Tisuisse, Posté le 27/10/2011 à 06:35
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vous avez raison de préciser "les peines encourrues" car il y a souvent une grande différence entre celles-ci et celles prononcées par le juge du tribunal.

Je vous invite donc à lire les dossiers (sous forme de post-it) écrits en en-tête de ce forum, ils vous donneront de nombreuses réponses à vos questions. Je vous conseille déjà celui qui traite de la conduite sous alcool et c'est ici :
e http://www.experatoo.com/obligations-administratives/conduite-sous-alcool-stupefiants_22021_1.htmt/ou sous stups.

Bien entendu, nous restons à votre disposition pour répondre aux questions complémentaires que vous vous poseriez après lecture de ces post-it.


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