Responsabilité civile et pénale des bénévoles d'une association

Sujet vu 679 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/12/12 à 17:10
> Droit des Entreprises > Association


comadultes, Hérault, Posté le 04/12/2012 à 17:10
2 message(s), Inscription le 04/12/2012
BONJOUR Quelles sont les responsabilités civile et pénale d'une association qui organise des séjours de répit pour jeunes adultes handicapés (responsabilité de l'association, et des bénévoles ?)
MERCI DE VOS REPONSES

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amatjuris, Posté le 04/12/2012 à 17:37
7878 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
l'association est bien sur responsable des jeunes adultes aussi bien pour les handicapés eux-mêmes et éventuellement pour les dommages qu'ils peuvent causer à autrui.
je pense que cette activité doit être strictement règlementée et que des assurances soient obligatoires et que les encadrants doivent être diplômés.
à titre d'exemple vous pouvez suivre le procès en cours de l'association l'arche de zoé.
cdt

chaber, Pas-de-Calais, Posté le 04/12/2012 à 18:23
5307 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Bonjour,

bonjour et merci sont des marques de politesse envers nos bénévoles

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

comadultes, Hérault, Posté le 04/12/2012 à 23:34
2 message(s), Inscription le 04/12/2012
Bonsoir,

Merci de votre réponse rapide.

Cordialement


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