Prêt de livres au sein d'une association?

Sujet vu 1076 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/05/11 à 15:07
> Droit des Entreprises > Association


Alain38, Isère, Posté le 02/05/2011 à 15:07
1 message(s), Inscription le 02/05/2011
Bonjour,
Je suis responsable au sein d'une association dont le but est de permettre à des voyageurs individuels de se rencontrer et d'échanger des informations. Dans ce cadre j'envisage de créer un service, sur notre site Internet, dans lequel les adhérents ayant des livres en rapport avec les voyages puissent les prêter à d'autres adhérents.

Concernant ce futur "service", je me pose des questions d'ordre juridiques aussi bien sur le droit d'auteur, la "concurrence" envers les librairies et bibliothèques, que la capacité à créer ce service sans engager la responsabilité de l'association (qui est uniquement intermédiaire) en cas de problème lors des prêts (livres rendus détériorés, non rendus, etc).

Si quelqu'un aurait des informations sur ces questions je suis très intéressé.

Merci d'avance.

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