Droit d'auteur dans une association

Sujet vu 1005 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/02/11 à 09:56
> Droit des Entreprises > Association


julienES, Hauts-de-Seine, Posté le 04/02/2011 à 09:56
1 message(s), Inscription le 04/02/2011
Bonjour,
Je vais créer une association pour un projet d'exposition de photographies.
Au sein du bureau, on va tous faire des photos que l'on v a exposé par la suite.
Je souhaiterais savoir s'il est possible, avec le statut juridique de l'association loi 1901, que l'on puisse obtenir une rémunération pour le droit d'exploitation de la photographie cédé à l'association et pour le droit patrimoniale.
Qu'est ce que cela implique?
Est-ce considéré comme un salaire ou comme le droit d'auteur?

Bien cordialement,
Julien

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